No Result
View All Result
  • Nous contacter
  • Nous soutenir
Freelance infos
  • Actualité
  • Tech & Web
    • Astuces web
    • Entreprise
    • Futur & monde 2.0
    • Intelligence artificielle
    • Réseaux sociaux
    • Metaverse
    • Site web
    • Tutos
  • Monde professionnel
    • Carrière
    • Freelancing
    • Formation
    • Juridique
    • Télétravail

    Par job

    • Account manager
    • Business developer
    • CEO
    • Chef de projet
    • Coaching
    • Community Manager
    • Consultant
    • COO
    • CRM
    • Data scientist
    • Developpeur
    • Dropshipping
    • Formation
    • Gamer & streamer
    • Graphiste
    • Moderateur
    • Relation presse
    • Rédacteur
    • SEA
    • SEO
    • Trader
    • Social media manager
    • Son et vidéo

    • UX designer
    • Autres
    • Carrière
    • Freelancing
    • Formation
    • Juridique
    • Télétravail
    • Par job
      • Account manager
      • Business developer
      • CEO
      • Chef de projet
      • Coaching
      • Consultant
      • COO
      • CRM
      • Data scientist
      • Developpeur
      • Dropshipping
      • Gamer & streamer
      • Graphiste
      • Manager
      • Moderateur
      • Rédacteur
      • Relation presse
      • SEA
      • SEM
      • SEO
      • Son et vidéo

      • Social media manager
      • Trader
      • UX designer
      • Autres
  • Finance & Cryptos
    • Astuces financières
    • Banque & Assurance
    • Bourse
    • Cryptomonnaie
    • Crowdfunding
    • Immobilier
    • NFT
  • Société
    • Économie
    • Écologie
    • Interview
    • Politique
    • Portrait
    • Santé
    • Sciences
  • Lifestyle
    • Animaux
    • Beauté & Fashion
    • Bien-être
    • Fooding
    • Maison et DIY
    • Sports
    • Vie courante
  • Divertissement
    • Film
    • Gaming
    • Musique
    • Streaming vidéo
    • TV
    • Twitch
    • Voyage
    • Youtube
    • WTF
  • Nos tests
    • Ordinateur
    • Smartphones
    • Tablette
    • Idées cadeaux
  • Sondage 2.0
  • Actualité
  • Tech & Web
    • Astuces web
    • Entreprise
    • Futur & monde 2.0
    • Intelligence artificielle
    • Réseaux sociaux
    • Metaverse
    • Site web
    • Tutos
  • Monde professionnel
    • Carrière
    • Freelancing
    • Formation
    • Juridique
    • Télétravail

    Par job

    • Account manager
    • Business developer
    • CEO
    • Chef de projet
    • Coaching
    • Community Manager
    • Consultant
    • COO
    • CRM
    • Data scientist
    • Developpeur
    • Dropshipping
    • Formation
    • Gamer & streamer
    • Graphiste
    • Moderateur
    • Relation presse
    • Rédacteur
    • SEA
    • SEO
    • Trader
    • Social media manager
    • Son et vidéo

    • UX designer
    • Autres
    • Carrière
    • Freelancing
    • Formation
    • Juridique
    • Télétravail
    • Par job
      • Account manager
      • Business developer
      • CEO
      • Chef de projet
      • Coaching
      • Consultant
      • COO
      • CRM
      • Data scientist
      • Developpeur
      • Dropshipping
      • Gamer & streamer
      • Graphiste
      • Manager
      • Moderateur
      • Rédacteur
      • Relation presse
      • SEA
      • SEM
      • SEO
      • Son et vidéo

      • Social media manager
      • Trader
      • UX designer
      • Autres
  • Finance & Cryptos
    • Astuces financières
    • Banque & Assurance
    • Bourse
    • Cryptomonnaie
    • Crowdfunding
    • Immobilier
    • NFT
  • Société
    • Économie
    • Écologie
    • Interview
    • Politique
    • Portrait
    • Santé
    • Sciences
  • Lifestyle
    • Animaux
    • Beauté & Fashion
    • Bien-être
    • Fooding
    • Maison et DIY
    • Sports
    • Vie courante
  • Divertissement
    • Film
    • Gaming
    • Musique
    • Streaming vidéo
    • TV
    • Twitch
    • Voyage
    • Youtube
    • WTF
  • Nos tests
    • Ordinateur
    • Smartphones
    • Tablette
    • Idées cadeaux
  • Sondage 2.0
No Result
View All Result
Freelance infos
No Result
View All Result
Home Par job Son et vidéo


Faire voler un drone en France ? La loi évolue encore et se durcie

Que ça soit pour un amateur ou un professionnel, faire voler son drone en France devient de plus en plus compliqué. Après des nouvelles restrictions en 2021 qui ont largement perturbé les pilotes et les ventes de drones. L’année 2023 sera encore plus restrictif avec une législation européenne applicable pour les drones.

Fabien Joubert Par Fabien Joubert
8 novembre 2021 à 14h46 - Modifié le 16 janvier 2023 à 16h54
in Son et vidéo

0
loi sur les drones
0
SHARES
1.9k
VIEWS
Partager sur FacebookPartager sur Twitter

À Partir de 2016 en France, les drones « grand public » ont explosé sur le marché avec pour la première fois, des engins électriques destinés pour le loisir. Le constructeur chinois DJI a démocratisé les drones de loisirs avec son premier drone « Phantom » en 2010 qui fut un succès commercial.

Mais c’est avec l’apparition de la gamme « Mavic » en 2016, que la société explose avec un drone compact, pliable équipée d’une caméra stabilisée pouvant filmer en 4K.

Pendant cette période sur le territoire français, les règles de pilotage n’étaient pas nombreuses car piloter un drone, était une nouveauté pour les particuliers.

Avant 2016, l’utilisation des drones est encadrée, d’une part, par le Code de l’aviation civile et par le Code des transports. Àce moment-là, les aéronefs destinés aux civils étaient plus souvent des avions d’aéromodélismes avec bien souvent des moteurs thermiques souvent très lourds comparés aux drones actuels.

Il existait déjà une réglementation selon des catégories de poids mais avec ses masses entre 25 kg et 150 kg. Aujourd’hui, un mini drone équipé d’une caméra de très bonne qualité, peut peser moins de 250 grammes.

Donc la loi a été abrogée et le Gouvernement français a créé une réglementation « drone » pour encadrer la pratique du drone de loisir.

À partir d’octobre 2016, via le code des transports, si un drone a une masse supérieure à plus de 800 grammes, il doit être enregistré électroniquement.

Il y a certaines interdictions de base qui sont là depuis très longtemps et qui sont valables pour tout type de drones en France.

loi pour faire voler drone
L’utilisation de drone est en augmentation constante, tant pour un usage récréatif ou professionnel.

Règles de base

  • Il est interdit de faire voler son drone la nuit

Ne jamais perdre de vue son appareil

  • La hauteur maximum d’un vol ne peut excéder 150 mètres (120 mètres aujourd’hui)
  • L’utilisation d’un drone en ville est interdite (sauf au-dessus d’une propriété privée)
  • De nombreuses zones en France sont soumises à interdictions ou à restrictions (voir la carte geoportail)

Une réglementation européenne unifiée en 2021

À partir du 1er janvier 2021, l’utilisation des drones de loisirs devient encore plus complexe puisqu’elle inclut des catégories selon le poids, donc des règles différentes.

Moins de 250 g

Si votre drone est sous la barre des 250 grammes, la réglementation est plus simple, notamment si le drone ne possède pas de caméra. Si le drone est doté d’une caméra qui n’est pas considérée comme un jouet (exemple : Mavic Mini), il faut l’enregistrer en ligne auprès de la DGAC (Direction générale de l’aviation civile). La nouveauté est que le survol de personnes est autorisé si ce n’est pas un regroupement d’individus.

Moins de 500 g

En 2021, les drones entre 250 grammes et 500 grammes, ce qui correspond à la plupart des modèles (Parrot Anafi, Mavic Air, Hubsan Zino …) qui ne sont pas des « mini-drones » il faudra effectuer une déclaration et suivre la formation en ligne qui est obligatoire. De plus, ces appareils devront intégrer un système de « géovigilance » bloquant l’accès aux zones interdites. Pour le survol de personnes, il est toléré avec ce type de drones.

Entre 800 g et 2 kg

Pour cette catégorie qui comprend le drone DJI Mavic 2 Pro, Le Air 2S, ou le Mavic 3, en plus de suivre la formation en ligne obligatoire et le système de « géovigilance », le survol des personnes est interdit et il est obligatoire pour les amateurs de voler à plus de 150 mètres des zones résidentielles, commerciales, industrielles et récréatives.

À l’heure actuelle en 2021, c’est déjà dur de s’y retrouver entre la loi française, européenne et les règles basiques de vols. Surtout qu’on se rend compte qu’avoir un drone de plus de 800 grammes comprend des restrictions très pénibles.

Déjà qu’il est compliqué de savoir où l’on peut piloter son drone, en plus, il faut prendre en compte de se tenir à 150 m des zones résidentielles, commerciales, industrielles et récréatives. Ce qui favorise largement les drones sous ce poids, qui sont moins contraignants.

Mais Attention, en 2023, la loi européenne se renforce encore, ce qui poussera les particuliers à devoir acheter ou piloter un drone de moins de 250 grammes.

Lire aussi : 
– La robotique fait-elle perdre des emplois ?
– Pénurie de puces à l’échelle planétaire : Apple contraint de limiter sa production

Nouvelles exigences de la loi européenne en 2023

En 2023, les drones non-CE (non-conforme avec la réglementation européenne) de plus de 250 grammes ne pourront plus survoler des personnes et il sera de voler à moins de 150 mètres des zones résidentielles, commerciales, industrielles et récréatives. Comme le dit la DGAC, « vous devez voler en zone non peuplée sans personne autour pour les drones sans classe » (non-CE).

Aujourd’hui à l’heure où l’on écrit l’article, il n’y a aucun drone de loisir commercialisé avec le marquage CE comme on peut le voir sur Drone-store.fr. C’est-à-dire que si vous possédé un drone de plus de 250 grammes, vous ne pourrez plus faire décoller votre drone (sauf au milieu de la forêt ou dans un champ).

C’est une réglementation européenne, par conséquent, cela ne sera pas le cas qu’en France mais dans de nombreux pays d’Europe.

Cela va forcer les constructeurs à se concentrer à concevoir des drones légers pour palier à ces nouvelles restrictions.

Quant aux consommateurs, ils vont devoir se tourner vers l’achat de « mini-drones » pour pouvoir voler en toute légalité et faire des belles images sans trop de contraintes. Mais il est évident que cette loi européenne, pénalise énormément les personnes ayant déjà acheté un drone.

 

 

Tags: photo
Article précédent

Idée cadeau pour femme de 25 ans : Notre top 10 !

Article suivant

Netflix cherche des figurants pour la série « Lupin » !

Fabien Joubert

Fabien Joubert

Fabien, 34 ans, né en Lorraine. Diplômé d'un Master Politiques Publiques à Sciences-Po. Traite l'actualité sociale au sens large. Je ne rate aucun débat politique depuis 2002.

Article suivant
figurant netflix lupin

Netflix cherche des figurants pour la série "Lupin" !

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

WC Captcha 66 + = 67

  • Nouveaux
  • À la une
  • Commentaires
jean michel famille trogneux trans

Jean Michel Trogneux serait Brigitte Macron ? C’est quoi cette rumeur qui circule sur le web ?

20 décembre 2021 à 2h26 - Modifié le 26 février 2023 à 15h48
macron pfizer banquier

Macron le banquier de Pfizer 🤔 Cet étrange résultat sur Google.

17 juillet 2021 à 2h49 - Modifié le 24 février 2023 à 10h54
eric zemmour programme politique 2022

Éric Zemmour : son programme politique pour la présidentielle de 2022

25 octobre 2021 à 1h30 - Modifié le 9 janvier 2023 à 23h42
Sondage présidentielle 2022 second tour

Sondage présidentielle 2022 second tour – Participez en ligne

17 avril 2022 à 10h40 - Modifié le 1 mars 2023 à 1h08
Sondage présidentielle 2022 second tour

Sondage présidentielle 2022 second tour – Participez en ligne

312
jean michel famille trogneux trans

Jean Michel Trogneux serait Brigitte Macron ? C’est quoi cette rumeur qui circule sur le web ?

311
eric zemmour programme politique 2022

Éric Zemmour : son programme politique pour la présidentielle de 2022

203
macron pfizer banquier

Macron le banquier de Pfizer 🤔 Cet étrange résultat sur Google.

77
bard chat

Bard : Google lance le concurent de ChatGPT

22 mars 2023 à 13h07
tuto mindjourney comment faire

Midjourney V5 : Comment ça marche ? Quels prompts utiliser ?

21 mars 2023 à 17h16 - Modifié le 22 mars 2023 à 13h07
chatgpt4 test demo

Chat GPT4 : C’est quoi ? Comment l’activer ? Quelle différence avec ChatGPT 3.5 ?

15 mars 2023 à 10h56
oussama ammar

Oussama Ammar « l’entrepreneur mythomane » lance sa formation

14 mars 2023 à 18h46
  • jean michel famille trogneux trans

    Jean Michel Trogneux serait Brigitte Macron ? C’est quoi cette rumeur qui circule sur le web ?

    286 partages
    Partager 0 Tweet 0
  • GMK : fortune, héritage, business : qui est Georges Maroun Kikano ?

    46 partages
    Partager 0 Tweet 0
  • Qui est Alex Hitchens ? Voici son vrai nom, ses formations, son style, sa fortune !

    112 partages
    Partager 0 Tweet 0
  • Chat GPT : Histoire, fonctionnement, danger ? Disponible en français ? Voici toutes les infos sur cet outil

    333 partages
    Partager 0 Tweet 0
  • Twitch Leak : Le salaire des streamers dévoilés – Locklear, ZeratoR, Squeezie

    318 partages
    Partager 0 Tweet 0

Parcourir par catégories

Tech


Astuces web
Entreprise
Futur & monde 2.0
Intelligence artificielle
Réseaux sociaux
Metaverse
Tutos

Finance & Cryptos


Astuces financières
Banque & Assurance
Bourse
Crowdfunding
Cryptomonnaie
Immobilier
NFT

Société


Economie
Ecologie
Interview
Politique
Portrait
Santé
Sciences

Lifestyle


Animaux
Beauté & Fashion
Bien-être
Fooding
Maison et DIY
Sports
Vie courante

Chill


Film
Gaming
Musique
Streaming vidéo
TV
Twitch
Voyage
Youtube
WTF

Nos tests


Ordinateur
Smartphones
Tablette
Idées cadeaux

Work Life


Carrière
Freelancing
Formation
Juridique
Télétravail

Par Job

Account Manager
Business Developer
CEO
Chef de projet
Coaching
Community Manager
Consultant
COO
CRM
Data Scientist
Développeur
Dropshipping
Formation
Graphiste
Manager
Modérateur
Rédacteur
Relation presse
SEA
SEM
SEO
Social media manager
Son & Vidéo
UX designer
  • À Propos
  • Contact
  • Politique de confidentialité – Données personnelles et cookies
  • Mentions légales

© 2022 - Freelance Infos.

No Result
View All Result
  • Actualité
  • Tech & Web
    • Astuces web
    • Entreprise
    • Futur & monde 2.0
    • Intelligence artificielle
    • Réseaux sociaux
    • Metaverse
    • Site web
    • Tutos
  • Monde professionnel
    • Carrière
    • Freelancing
    • Formation
    • Juridique
    • Télétravail
    • Par job
      • Account manager
      • Business developer
      • CEO
      • Chef de projet
      • Coaching
      • Consultant
      • COO
      • CRM
      • Data scientist
      • Developpeur
      • Dropshipping
      • Gamer & streamer
      • Graphiste
      • Manager
      • Moderateur
      • Rédacteur
      • Relation presse
      • SEA
      • SEM
      • SEO
      • Son et vidéo

      • Social media manager
      • Trader
      • UX designer
      • Autres
  • Finance & Cryptos
    • Astuces financières
    • Banque & Assurance
    • Bourse
    • Cryptomonnaie
    • Crowdfunding
    • Immobilier
    • NFT
  • Société
    • Économie
    • Écologie
    • Interview
    • Politique
    • Portrait
    • Santé
    • Sciences
  • Lifestyle
    • Animaux
    • Beauté & Fashion
    • Bien-être
    • Fooding
    • Maison et DIY
    • Sports
    • Vie courante
  • Divertissement
    • Film
    • Gaming
    • Musique
    • Streaming vidéo
    • TV
    • Twitch
    • Voyage
    • Youtube
    • WTF
  • Nos tests
    • Ordinateur
    • Smartphones
    • Tablette
    • Idées cadeaux
  • Sondage 2.0

© 2022 - Freelance Infos.