Des perquisitions sont actuellement en cours dans cinq banques en France, dont la BNP Paribas et la Société Générale, suite à des soupçons de fraude fiscale. Cette situation inquiète les investisseurs qui redoutent que cela ne soit le coup fatal avant le crash boursier tant redouté.
Perquisitions dans 5 banques pour fraude fiscale aggravée
Les enquêtes ont été déclenchées suite à des plaintes déposées par le collectif « Citoyens en bande organisée », composé de membres influents tels que des députés du Parti socialiste, notamment Boris Vallaud. Selon les informations disponibles, la fraude pourrait s’élever à hauteur de 140 milliards d’euros, sans connaître précisément les montants respectifs selon les banques impliquées.
BNP Paribas, Société Générale : Les banques impliquées :
Plusieurs éminentes institutions bancaires font actuellement l’objet d’une perquisition pour des soupçons de fraude fiscale aggravée. Parmi les établissements visés, on peut citer la Société Générale, HSBC, Natixis, BNP Paribas et sa filiale Exane, ainsi que Natixis. Selon les informations disponibles, ces banques auraient mis en place une combine fiscale illicite connue sous le nom de « CumCum », qui consiste à éluder l’impôt sur les dividendes en tirant profit des différences de traitement fiscal entre les différents pays impliqués dans une opération.
Cette pratique, qui peut sembler innocente à première vue, est en réalité une manoeuvre frauduleuse, susceptible de porter préjudice à l’ensemble de la société en privant l’État de revenus fiscaux importants.
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C’est quoi la fraude « Cumcum » ?
À la fin de l’année 2021, les autorités fiscales ont commencé à effectuer les premières mesures correctives en mettant l’accent sur certaines banques particulièrement impliquées dans l’affaire. Des preuves indiquent que ces banques ont agi comme des intermédiaires dans la mise en place de la combine fiscale appelée « cumcum », tout en prélevant une commission sur les dividendes des actions étrangères.
« Cumcum » est un terme d’origine anglaise qui correspond à l’expression « L’arbitrage de dividendes ». Également connue sous le nom de « dividend enhancement » ou de « CumEx », cette pratique vise à exploiter les failles du système fiscal pour permettre à certains investisseurs de ne pas payer les taxes sur les dividendes perçus.
Les « CumEx Files » déjà en 2018
Dès 2018, 19 médias avaient exposé des soupçons concernant cette fraude fiscale de grande envergure révélée par les « CumEx Files ». Cette enquête a mobilisé plusieurs grands médias dont Le Monde, l’agence de presse internationale Reuters, l’hebdomadaire allemand Die Zeit, le journal italien La Repubblica ou encore le quotidien danois Politiken.
Déroulement de la fraude « cumcum »
Pour bénéficier de cette fraude, les propriétaires d’actions, qu’ils soient petits épargnants ou grands fonds d’investissement, ont confié leurs titres à une banque au moment de la collecte de la taxe, permettant ainsi d’éviter l’imposition.
Les banques ont agi en tant qu’intermédiaires dans cette combine et ont prélevé une commission auprès des détenteurs d’actions, ce qui semblait être un accord avantageux pour toutes les parties impliquées. Tout le monde est gagnant, sauf pour la société qui perdait des milliards d’impôts, affectant ainsi les services publics qui s’amenuisent progressivement en France depuis des années…
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Le crash boursier arrive ?
Jusqu’à présent, les banques impliquées dans cette affaire se sont abstenues de tout commentaire officiel sur les perquisitions en cours. Seul un porte-parole de la Société Générale a confirmé l’existence d’une perquisition au siège du groupe. Bien que les dirigeants restent muets, les marchés boursiers ne semblent pas encore trop affectés. Les investisseurs espèrent peut-être qu’une forte amende réglera rapidement cette affaire.
Selon les premières informations, les banques risquent une amende d’environ 1 milliard d’euros pour fraude fiscale et blanchiment d’argent. Bref, une petite goutte d’eau dans cet océan d’argent potentiellement détourné, qui n’affectera pas les banques sur le court et moyen terme.
Un marché nerveux
Mais les récents scandales touchant des banques telles que le Crédit Suisse et la Silicon Valley Bank ont semé la nervosité chez les investisseurs, qui craignent une chute des marchés boursiers. Il est donc impératif d’attendre les résultats des enquêtes pour connaître les conséquences de cette affaire sur le monde financier et les acteurs impliqués.
En ligne, les internautes ont repris les déclarations du ministre de l’Économie Bruno Le Maire, affirmant que les banques françaises étaient solides et ne seraient pas touchées par les récentes fermetures de banques étrangères. Cependant, la crise de 2008 nous a appris à être prudents, et personne ne peut prédire avec certitude un éventuel crash boursier, même s’il semble se rapprocher…
Les cryptos en profitent ?
Si l’on pouvait penser que les cryptomonnaies pourraient bénéficier de ces problèmes récurrents des banques, il semblerait que la situation ne soit pas meilleure pour elles. Le Bitcoin fait grise mine et l’Ethereum n’a pas retouché la barre symbolique des 2 000 euros. La plateforme Binance, par exemple, a vu de nombreux investisseurs retirer leurs fonds. Au lieu d’un nouvel essor, les cryptomonnaies semblent se diriger peut-être vers un crash généralisé, bien que personne ne puisse prévoir avec certitude ce qui va arriver sur les marchés financiers.
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Passionné de cryptomonnaie, bourse, NFT et investissement financier. Je suis de prêt toute l’actualité économique. En mode expert sur Sorare, j’aime aussi le foot ! Investisseur depuis 2015 dans les altcoins mais j’ai un petit faible pour l’Ethereum !
